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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERR'LOIRE PRODUCTIONS
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MANON VARIETE LA POMME DE TERRE A FRITES PAR EXCELLENCE !
Marque expirée - Marque en non vigueur

MANON VARIETE LA POMME DE TERRE A FRITES PAR EXCELLENCE !
TERR'LOIRE PRODUCTIONS Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
97680905
Date de dépôt :
02/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2017

Présentation de la marque MANON VARIETE LA POMME DE TERRE A FRITES PAR EXCELLENCE !

Déposée le 2 juin 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERR'LOIRE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANON VARIETE LA POMME DE TERRE A FRITES PAR EXCELLENCE ! »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERR'LOIRE PRODUCTIONS domicilié(e) 49 RUE DE LA SAUGE,45430 CHECY (dossier no 2348600) - 45430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 455 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERR'LOIRE SCA domicilié(e) 49 RUE DE LA SAUGE,45430 CHECY (dossier no 2348600) - 45430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MANON VARIETE LA POMME DE TERRE A FRITES PAR EXCELLENCE ! est expirée depuis le 2 juin 2017.

TERR'LOIRE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : VIT'PRET PRESTIGE


TERR'LOIRE PRODUCTIONS Société Coopérative Agricole - 49 RUE DE LA SAUGE,45430 CHECY (dossier no 2348600) - 45430 - France - SIREN 775455322


TERR'LOIRE SCA - 49 RUE DE LA SAUGE,45430 CHECY (dossier no 2348600) - 45430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Renouvellement sans limitation le 9 août 2007 n°2348600 - Publication au BOPI 2007-08-09

Inscription le 22 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467422 - Publication au BOPI 2008-01-22

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Inscription le 9 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°521356 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-09

Inscription le 4 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528871 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-04

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